ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE PLU ET PDA

Périmètre Délimité des Abords

Cliquez sur la carte ci-contre pour voir : la Proposition PDA Bruyères-sur-Oise

PLU Arrêté 24112017

P. 1 Délibération

Cliquez pour voir : arrêt projet PLU et bilan de concertation

P. 1 Délibération

Cliquez pour voir : Délibération

P. 2 Rapport de présentation

Cliquez pour voir : Diag pièce 2-1 arrêt Bruyères-sur-Oise

p. 2 Rapport de présentation

Cliquez pour voir : pièce 2-2 Bruyères sur Oise arrêt VF

P. 3 PADD

Cliquez pour voir : Bruyères – PADD – VF

P. 4 OPA

Cliquez pour voir : Bruyères -OPA arrêt vf

P. 5 Règlement

Cliquez pour voir : Règlement Bruyères arrêt

P. 6 Documents graphiques

Cliquez pour voir : Plan de zonage 2000 AO VF et Plan de zonage 5000 AO VF

P. 7 Annexes sanitaires

Cliquez pour voir : Bruyères- annexes sanitaires

P. 8    S.U.P

Cliquez pour voir : Servitudes – liste, fiches et plans

P. 9  Informations diverses

Cliquez pour voir : Informations diverses

 Station d’épuration

P. 10   P.P.R.I.

Cliquez pour voir : PPRI – Règlement et zonage

P. 11    P. E. B.

Cliquez pour voir : PEB approuvé et projet

P. 11    Infrastructures

Cliquez pour voir : Infrastructures

Arrêt du projet de révision du PLU

Par délibération n° 89/2017 en date du 24 novembre 2017, le Conseil Municipal de Bruyères sur Oise a tiré le bilan de la concertation et arrêté le projet de révision du Plan local d’urbanisme (PLU).

Cette phase de procédure marque l’arrêt de la concertation avec la population et la fin des études nécessaires à la préparation du projet et à son adoption.

Ce dossier fera l’objet d’une enquête publique.

Cliquez ci-contre :  Bilan de la concertation