Passer au contenu
Bruyères sur Oise Logo Bruyères sur Oise Logo

Portail Famille Inoé Paiement par payfip

  • Bruyères sur Oise
    • Découvrir votre ville
      • Présentation
      • Situation
      • Plan de Bruyères sur Oise
      • Transport
      • Contacts utiles : santé – commerces
    • Histoire de la ville
      • Données socio-économiques
    • Vie municipale
      • Conseil municipal
      • Les commissions municipales
      • Compte-rendus du conseil municipal
    • Les services municipaux
    • Démarches administratives
      • Etat civil
        • Formalités CNI-Passeport
      • Pacte Civil de Solidarité
      • Elections-citoyenneté
        • Inscription sur les listes électorales
        • Recensement militaire
      • Cimetière
    • Marchés publics
    • La commune recrute
    • Locations de salles
    • Intercommunalité
    • Prenez la parole
  • Action éducative
    • Affaires scolaires
      • Etablissements scolaires
        • Inscriptions scolaires 2025/2026
      • Restauration scolaire
        • Règlement intérieur restauration scolaire
        • Tarifs
        • Menus
      • Service périscolaire
        • Règlement intérieur périscolaire
        • Tarifs
    • Petite enfance
      • Lieu Accueil Enfants Parents
      • Relais Petite Enfance (0-3 ans)
    • Enfance / Jeunesse
      • Accueil de Loisirs Bout’chou (3-11 ans)
        • Règlement intérieur
        • Tarifs
      • Club des jeunes 11-17 ans
        • Programmes club des jeunes
        • Photothèque du Club des Jeunes
    • Les formulaires de réservation et d’annulation
  • Action sociale
    • Le CCAS
    • Logement social
      • Formulaire de demande
    • Aides sociales légales et facultatives
      • Portage de repas à domicile
    • Les événements du CCAS
    • Soutien psychologique
    • Adresses et coordonnées des partenaires sociaux
  • Culture-Sport
    • Le SMCS
      • La Médiathèque municipale
        • Règlement intérieur
        • Tarifs
        • Les animations
      • Les activités culturelles et sportives
        • Les sorties culturelles
        • La Danse
        • Le judo
      • Photothèque
    • Les associations
      • Formulaire de demande
    • Le sport
  • Cadre de Vie
    • Service technique
      • Occupation du domaine public
      • L’usage des voies et espaces publics
    • Urbanisme-aménagement du territoire
      • Permis de louer
      • Plan Local d’Urbanisme
      • Autorisation d’urbanisme
    • Environnement
      • Gestion des déchets – Syndicat Tri-or
      • Ressource en Eau
  • Sécurité
    • Police municipale
      • Opération tranquillité
    • Maison de la Justice et du droit
    • Fourrière animale
    • Numéros d’urgence
    • Déclaration des détenteurs d’armes
  • Bruyères sur Oise
    • Découvrir votre ville
      • Présentation
      • Situation
      • Plan de Bruyères sur Oise
      • Transport
      • Contacts utiles : santé – commerces
    • Histoire de la ville
      • Données socio-économiques
    • Vie municipale
      • Conseil municipal
      • Les commissions municipales
      • Compte-rendus du conseil municipal
    • Les services municipaux
    • Démarches administratives
      • Etat civil
        • Formalités CNI-Passeport
      • Pacte Civil de Solidarité
      • Elections-citoyenneté
        • Inscription sur les listes électorales
        • Recensement militaire
      • Cimetière
    • Marchés publics
    • La commune recrute
    • Locations de salles
    • Intercommunalité
    • Prenez la parole
  • Action éducative
    • Affaires scolaires
      • Etablissements scolaires
        • Inscriptions scolaires 2025/2026
      • Restauration scolaire
        • Règlement intérieur restauration scolaire
        • Tarifs
        • Menus
      • Service périscolaire
        • Règlement intérieur périscolaire
        • Tarifs
    • Petite enfance
      • Lieu Accueil Enfants Parents
      • Relais Petite Enfance (0-3 ans)
    • Enfance / Jeunesse
      • Accueil de Loisirs Bout’chou (3-11 ans)
        • Règlement intérieur
        • Tarifs
      • Club des jeunes 11-17 ans
        • Programmes club des jeunes
        • Photothèque du Club des Jeunes
    • Les formulaires de réservation et d’annulation
  • Action sociale
    • Le CCAS
    • Logement social
      • Formulaire de demande
    • Aides sociales légales et facultatives
      • Portage de repas à domicile
    • Les événements du CCAS
    • Soutien psychologique
    • Adresses et coordonnées des partenaires sociaux
  • Culture-Sport
    • Le SMCS
      • La Médiathèque municipale
        • Règlement intérieur
        • Tarifs
        • Les animations
      • Les activités culturelles et sportives
        • Les sorties culturelles
        • La Danse
        • Le judo
      • Photothèque
    • Les associations
      • Formulaire de demande
    • Le sport
  • Cadre de Vie
    • Service technique
      • Occupation du domaine public
      • L’usage des voies et espaces publics
    • Urbanisme-aménagement du territoire
      • Permis de louer
      • Plan Local d’Urbanisme
      • Autorisation d’urbanisme
    • Environnement
      • Gestion des déchets – Syndicat Tri-or
      • Ressource en Eau
  • Sécurité
    • Police municipale
      • Opération tranquillité
    • Maison de la Justice et du droit
    • Fourrière animale
    • Numéros d’urgence
    • Déclaration des détenteurs d’armes

Arrêté n°90-2024 démarchage à domicile_page-0001

Mairie de Bruyères-sur-Oise » Police municipale » Arrêté portant réglementation du démarchage à domicile n°90-2024 » Arrêté n°90-2024 démarchage à domicile_page-0001

Arrêté n°90-2024 démarchage à domicile_page-0001

Emmanuelle MASSIOU2025-08-28T10:54:34+02:00

Partagez cet article, Choisissez votre Plateforme!

FacebookXRedditLinkedInWhatsAppTumblrPinterestVkXingEmail

Contacter la Mairie

6, Rue de la Mairie
Boîte Postale 80029
95 820 Bruyères sur Oise

Téléphone : 01 30 28 76 50

Email: mairie@bruyeres-sur-oise.fr

Les dernières Actus

  • Passage du Bus PMI à Bruyères-sur-Oise 9 et 29 janvier​
  • Travaux rue de Bernes : circulation modifiée du 8 au 10 décembre
  • Club des jeunes : Programme des mercredis de décembre 2025
  • Passerelle fermée le 9 décembre pour contrôle de sécurité
  • « Chantons Noël » : un récital festif à Bruyères-sur-Oise

Par thématique

  • A la une
  • Actualités
  • Agenda
  • Associations
  • Publications
Bruyères sur Oise

Contacter la Mairie

6, Rue de la Mairie
Boîte Postale 80029
95 820 Bruyères sur Oise
Téléphone: 01 30 28 76 50

Email: mairie@bruyeres-sur-oise.fr

  • Actualités
  • Plan du site
© 2020 | Mairie de Bruyères sur Oise | Mentions légales | CGU | Crédits | Agence GoldenMarket
Page load link
Club golden
Aller en haut