Plan Local d’Urbanisme

Délibération modification simplifiée n°1

Délibérations arrêt projet PLU et bilan de concertation

Délibérations arrêt projet PLU et bilan de concertation

Délibération prescription

Mémoire en réponse Bruyères

P. 2 Rapport de présentation

Pièce 2-1 Approbation

p. 2 Rapport de présentation

Pièce 2-2 Approbation

P. 3 PADD

Plan d’Aménagement et de Développement Durables

P. 4 OAP

Orientation d’Aménagement et de Programmation

P. 5 Règlement

Règlement Bruyères arrêt

P. 6 Documents graphiques

Plan de zonage 2000 AO VF et Plan de zonage 5000 AO VF

P. 7 Annexes sanitaires

Annexes sanitaires

P. 8    S.U.P

Servitudes – liste, fiches et plans

P. 9  Informations diverses

Informations diverses 1ère partie

Informations diverses 2ème partie

P. 10   P.P.R.I.

PPRI – Règlement et zonage

P. 11    P. E. B.

PEB approuvé et projet

P. 12    Infrastructures

Infrastructures

P. 13    DPU

Droit de Préemption Urbain