© MAIRIE de BRUYERES SUR OISE 2007 |
mairie@bruyeres-sur-oise.fr |
plan du site |
Compte-rendu du Conseil Municipal du 28 mai 2010
M. le Maire présente le compte-rendu de la séance du 09 avril 2010. Mme Françoise LEGRAND fait remarquer que son nom n'apparaît pas dans la liste des présents de ce Conseil Municipal, alors qu'elle y assistait.
M. le Maire s'en excuse et précise que cette remarque sera prise en compte.
M. le Maire s'en excuse et précise que cette remarque sera prise en compte.
| Décisions Municipales |
Décisions n° 14/2010 du 15 avril 2010 : Institution d'une régie d'avance occasionnelle pour un séjour au Futuroscope, du 4 au 6 mai 2010. Cette régie permet aux enseignants de l'école Paul Verlaine d'effectuer certaines dépenses pédagogiques durant le séjour.
Décision n° 16/2010 du 10 mai 2010 : Avenant de régularisation au contrat d'assurance n°054237/D. Cet avenant prend en compte l'évolution de la masse salariale dans le calcul de la cotisation définitive pour l'année 2010.
Déclaration des marchés publics conclus en 2009
Conformément à la réglementaiton en vigueur, le pouvoir adjudicateur publie au cours du premier trimestre de chaque année, une liste des marchés conclus l'année précédente ainsi que le nom des attributaires.
M. le Maire propose au Conseil Municipal de prendre acte de la communication de la liste des marchés publics conclus pour l'année 2009 pour la commune.
Indemnité de conseil alloués au comptable du Trésor - Année 2009
Conformément à la réglementation en vigueur, il convient de procéder au versement de l'indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor, chargé des fonctions de Receveur de la Commune.
Cette indemnité est calculée pour l'année 2009 sur la base de la moyenne des dépenses nettes des années 2006, 2007 et 2008 ce qui représente une moyenne retenue de 6 729 179,00 €.
Considérant que Madame Martine VINTZEL a assuré les fonctions de comptable du Trésor durant toute l'année 2009, M.le Maire propose :
- de verser à Mme Martine VINTZEL, l'indemnité de conseil lui revenant pour l'année 2009, soit une somme nette de 913,04 €, déduction faite de la part CSG de 72,79 €, de la part RDS de 4,85 € et du 1% solidarité soit 10,00 €.
Cette somme sera imputée au Budget de la Commune à l'article 6225, Indemnité au comptable et aux régisseurs.
Adopté à l'unanimité
Modification du tableau des effectifs : création d'un poste d'Agent Spécialisé des Ecoles Maternelles
M. le Maire précise que les emplois de chaque Collectivité Territoriale sont créés par l'organe délibérant de la Collectivité ou de l'établissement.
Le Conseil Municipal doit fixer l'effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au bon fonctionnement du service public. Compte tenu des besoins en personnel qualifié (ASEM), suite à l'ouverture d'une classe à l'école maternelle des Quincelettes pour la rentrée scolaire de septembre 2010, M. le Maire propose de modifier le tableau des emplois à compter du 1er juin 2010 et de créer un poste comme suit :
Filière : SOCIALE
Catégorie : C
Poste : 1 poste d'agent Spécialisé des Ecoles Maternelles de 1ère classe à temps complet.
Les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents sont inscrits au budget de la Commune, chapitre 12, article 6413 - Rémunération personnel non titulaire.
M. le Maire précise, par ailleurs, que suite au départ en retraite de Mme VELGHE, le recrutement en cours porte sur deux postes d'ASEM.
M. Antoine DEIVASSAGAYAME souhaite savoir si les deux postes à pourvoir ont la qualificaiton d'ASEM.
M. le Maire répond que oui, le recrutement se fait en priorité vers les personnes étant titulaires du grade d'ASEM.
Mme Elisabeth ODOROWSKI s'interroge sur la date de prise de fonction prévue le 20 août prochain, alors que le tableau des emplois est modifié à partir du 1er juin 2010.
M. le Maire précise qu'il faut tenir compte des délais de mutatution (3 mois) et que la prise de fonction au 20 août permet de réduire les charges de personnel d'autant plus que ce sont les vacances scolaires.
Mme Françoise LEGRAND demande si les ASEM sont titulaires de leur poste au sein de chaque école.
M. le Maire rappelle que chaque fonctionnaire est titulaire de son grade mais pas de son poste. Les ASEM sont du personnel communal mis à disposition de l'Education Nationale sur le temps scolaire. Le Maire reste l'employeur et décide de l'affectation des postes au sein des écoles du territoire communal.
Adopté à l'unanimité
Etat du parc automobile roulant de la Commune - Année 2010
Conformément à la réglementation en vigueur, la Commune doit chaque année présenter un état du matériel roulant. Cet état indique les véhicules intégrés à la flotte automobile et ceux éventuellement réformés, ainsi que le petit matériel roulant des services techniques (tondeuses, débroussailleuses...).
M. Bernard LE BON fait remarquer que l'état présenté semble incomplet. Il convient de faire procéder par les services à une vérification notamment pour la bétonnière et la nouvelle tondeuse (voir si la livraison a été effectuée) qui ne sont pas mentionnées dans l'état.
M. le Maire souligne que cette vérification sera faite avant la transmission en sous-préfecture de la délibération correspondante.
Adopté à l'unanimité
Tirage au sort des jurés d'assises - Année 2010
M. le Maire propose de procéder au tirage au sort, à partir des listes électorales des 9 jurés qui seront appelés à siéger.
Ne peuvent être retenus les personnes qui n'auront pas atteint l'âge de 23 ans au cours de l'année civile. Sont habilités à siéger pour l'année 2011 à la Cour d'Assises de Pontoise :
- M. LOGEAIS Laurent
- M. BONNEAU Cédric
- M. BOURDON Jean-Michel
- Mme PITTE Sandrine épouse DESREUMAUX
- Mme CLAIRVILLE Danielle
- M. BOMY Arnaud
- M. RAMOS André
- Mme LECOMTE épouse DIOT,
- M. DENOYELLE Daniel
Désignation de Mme Elisabeth ODOROWSKI comme représentante du conseil municipal au sein du Conseil d'Administration du CCAS.
M. le Maire propose de désigner Mme Elisabeth ODOROWSKI pour siéger au sein du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale, en remplacement de Mme Céline DUPONT, démissionnaire.
Adopté à l'unanimité
M. le Maire propose au Conseil Municipal de prendre acte de la communication de la liste des marchés publics conclus pour l'année 2009 pour la commune.
Indemnité de conseil alloués au comptable du Trésor - Année 2009
Conformément à la réglementation en vigueur, il convient de procéder au versement de l'indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor, chargé des fonctions de Receveur de la Commune.
Cette indemnité est calculée pour l'année 2009 sur la base de la moyenne des dépenses nettes des années 2006, 2007 et 2008 ce qui représente une moyenne retenue de 6 729 179,00 €.
Considérant que Madame Martine VINTZEL a assuré les fonctions de comptable du Trésor durant toute l'année 2009, M.le Maire propose :
- de verser à Mme Martine VINTZEL, l'indemnité de conseil lui revenant pour l'année 2009, soit une somme nette de 913,04 €, déduction faite de la part CSG de 72,79 €, de la part RDS de 4,85 € et du 1% solidarité soit 10,00 €.
Cette somme sera imputée au Budget de la Commune à l'article 6225, Indemnité au comptable et aux régisseurs.
Adopté à l'unanimité
Modification du tableau des effectifs : création d'un poste d'Agent Spécialisé des Ecoles Maternelles
M. le Maire précise que les emplois de chaque Collectivité Territoriale sont créés par l'organe délibérant de la Collectivité ou de l'établissement.
Le Conseil Municipal doit fixer l'effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au bon fonctionnement du service public. Compte tenu des besoins en personnel qualifié (ASEM), suite à l'ouverture d'une classe à l'école maternelle des Quincelettes pour la rentrée scolaire de septembre 2010, M. le Maire propose de modifier le tableau des emplois à compter du 1er juin 2010 et de créer un poste comme suit :
Filière : SOCIALE
Catégorie : C
Poste : 1 poste d'agent Spécialisé des Ecoles Maternelles de 1ère classe à temps complet.
Les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents sont inscrits au budget de la Commune, chapitre 12, article 6413 - Rémunération personnel non titulaire.
M. le Maire précise, par ailleurs, que suite au départ en retraite de Mme VELGHE, le recrutement en cours porte sur deux postes d'ASEM.
M. Antoine DEIVASSAGAYAME souhaite savoir si les deux postes à pourvoir ont la qualificaiton d'ASEM.
M. le Maire répond que oui, le recrutement se fait en priorité vers les personnes étant titulaires du grade d'ASEM.
Mme Elisabeth ODOROWSKI s'interroge sur la date de prise de fonction prévue le 20 août prochain, alors que le tableau des emplois est modifié à partir du 1er juin 2010.
M. le Maire précise qu'il faut tenir compte des délais de mutatution (3 mois) et que la prise de fonction au 20 août permet de réduire les charges de personnel d'autant plus que ce sont les vacances scolaires.
Mme Françoise LEGRAND demande si les ASEM sont titulaires de leur poste au sein de chaque école.
M. le Maire rappelle que chaque fonctionnaire est titulaire de son grade mais pas de son poste. Les ASEM sont du personnel communal mis à disposition de l'Education Nationale sur le temps scolaire. Le Maire reste l'employeur et décide de l'affectation des postes au sein des écoles du territoire communal.
Adopté à l'unanimité
Etat du parc automobile roulant de la Commune - Année 2010
Conformément à la réglementation en vigueur, la Commune doit chaque année présenter un état du matériel roulant. Cet état indique les véhicules intégrés à la flotte automobile et ceux éventuellement réformés, ainsi que le petit matériel roulant des services techniques (tondeuses, débroussailleuses...).
M. Bernard LE BON fait remarquer que l'état présenté semble incomplet. Il convient de faire procéder par les services à une vérification notamment pour la bétonnière et la nouvelle tondeuse (voir si la livraison a été effectuée) qui ne sont pas mentionnées dans l'état.
M. le Maire souligne que cette vérification sera faite avant la transmission en sous-préfecture de la délibération correspondante.
Adopté à l'unanimité
Tirage au sort des jurés d'assises - Année 2010
M. le Maire propose de procéder au tirage au sort, à partir des listes électorales des 9 jurés qui seront appelés à siéger.
Ne peuvent être retenus les personnes qui n'auront pas atteint l'âge de 23 ans au cours de l'année civile. Sont habilités à siéger pour l'année 2011 à la Cour d'Assises de Pontoise :
- M. LOGEAIS Laurent
- M. BONNEAU Cédric
- M. BOURDON Jean-Michel
- Mme PITTE Sandrine épouse DESREUMAUX
- Mme CLAIRVILLE Danielle
- M. BOMY Arnaud
- M. RAMOS André
- Mme LECOMTE épouse DIOT,
- M. DENOYELLE Daniel
Désignation de Mme Elisabeth ODOROWSKI comme représentante du conseil municipal au sein du Conseil d'Administration du CCAS.
M. le Maire propose de désigner Mme Elisabeth ODOROWSKI pour siéger au sein du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale, en remplacement de Mme Céline DUPONT, démissionnaire.
Adopté à l'unanimité
| Informations diverses |
Monsieur le Maire précise qu'il convient de procéder à l'attribution de noms de rues pour le programme immobilier rue de Boran. Cette opération est nécessaire pour permettre la délivrance des permis de construire. Le choix s'est porté sur le nom de scientifiques français.
Un plan indiquant les propositions est distribué aux membres du Conseil :
- 3 places : Jean d'ALEMBERT, André-Marie AMPERE, Claude CHAPPE.
- 4 impasses : Joseph CUGNOT, Henri BECQUEREL, Denis PAPIN, Gilles de ROBERVAL.
- 3 rues : Blaise PASCAL, Clément ADER et Antoine LAVOISIER.
- 2 allées : Joseph-Marie JACQUARD et Nicéphore NIEPCE.
Mme Françoise LEGRAND fait remarquer que les noms proposés sont uniquement masculins alors que des femmes célèbres auraient pu être choisies. A l'heure où l'on parle de parité et de discrimination, une correction s'impose. Elle rappelle que Marie CURIE a été titulaire d'un prix Nobel de Physique et un de Chimie.
M. le Maire précise qu'il ne s'agit pas de misogynie et qu'effectivement cet aspect des choses n'était pas apparu aux personnes ayant travaillé sur ce dossier.
M. Jean-François MIGUET propose de baptiser l'espace vert du programme : Espace vert ou parc ou promenade Marie CURIE;
Cette proposition est retenue par les membres du Conseil Municipal.
Suite à la question de M. Jean-François MIGUET, M. le Maire confirme qu'une seule voirie, rue Blaise Pascal, permet l'accès et la sortie du lotissement. L'allée Joseph-Marie JACQUARD est uniquement une voie de secours.
Par ailleurs, le Port Autonome a également fait une demande pour que le Conseil Municipal fixe 3 noms de rues au sein de la zone portuaire. M. André GROETZ propose le thème de la "batellerie".
Chacun prendra le temps de la réflexion et transmettra ultérieurement ses propositions.
Suite au don du Conseil Municipal en faveur d'Haïti, le centre de crise du Ministère des Affaires Etrangères nous transmet par courrier ses remerciements. La contribution de la commune de Bruyères-sur-Oise a permis l'affrètement d'avions transportant du personnel et du matériel humanitiaire.
M. Alain GARBE rappelle quelques dates sportives :
- le 30 mai : Compétition de Judo au Collège Pierre Perret
- le 6 juin : Foulées du Haut Val d'Oise. Réunion le 3 juin à 19h00, pour l'organisation des points sécurité (carrefours), élément essentiel de cette manisfestation.
Un plan indiquant les propositions est distribué aux membres du Conseil :
- 3 places : Jean d'ALEMBERT, André-Marie AMPERE, Claude CHAPPE.
- 4 impasses : Joseph CUGNOT, Henri BECQUEREL, Denis PAPIN, Gilles de ROBERVAL.
- 3 rues : Blaise PASCAL, Clément ADER et Antoine LAVOISIER.
- 2 allées : Joseph-Marie JACQUARD et Nicéphore NIEPCE.
Mme Françoise LEGRAND fait remarquer que les noms proposés sont uniquement masculins alors que des femmes célèbres auraient pu être choisies. A l'heure où l'on parle de parité et de discrimination, une correction s'impose. Elle rappelle que Marie CURIE a été titulaire d'un prix Nobel de Physique et un de Chimie.
M. le Maire précise qu'il ne s'agit pas de misogynie et qu'effectivement cet aspect des choses n'était pas apparu aux personnes ayant travaillé sur ce dossier.
M. Jean-François MIGUET propose de baptiser l'espace vert du programme : Espace vert ou parc ou promenade Marie CURIE;
Cette proposition est retenue par les membres du Conseil Municipal.
Suite à la question de M. Jean-François MIGUET, M. le Maire confirme qu'une seule voirie, rue Blaise Pascal, permet l'accès et la sortie du lotissement. L'allée Joseph-Marie JACQUARD est uniquement une voie de secours.
Par ailleurs, le Port Autonome a également fait une demande pour que le Conseil Municipal fixe 3 noms de rues au sein de la zone portuaire. M. André GROETZ propose le thème de la "batellerie".
Chacun prendra le temps de la réflexion et transmettra ultérieurement ses propositions.
Suite au don du Conseil Municipal en faveur d'Haïti, le centre de crise du Ministère des Affaires Etrangères nous transmet par courrier ses remerciements. La contribution de la commune de Bruyères-sur-Oise a permis l'affrètement d'avions transportant du personnel et du matériel humanitiaire.
M. Alain GARBE rappelle quelques dates sportives :
- le 30 mai : Compétition de Judo au Collège Pierre Perret
- le 6 juin : Foulées du Haut Val d'Oise. Réunion le 3 juin à 19h00, pour l'organisation des points sécurité (carrefours), élément essentiel de cette manisfestation.
| Questions des Conseillers Municipaux |
M. Jean-Pierre COMBE remercie la municipalité au nom du Club des Aînés et de ses adhérents pour l'achat de novelles chaise dans la salle fuchsia.
Mme Elisabeth ODOROWSKI fait part de ses remerciement concernant la tonte, le nettoyage des parterres et le fleurissement de la ville par le service des espaces verts. Cependant, les habitants de l'Ancien Parc sont toujours en attente d'une poubelle depuis plus d'un an. Elle remercie les riverains de continuer, malgré les désagréments, le ramassage des déjections canines et détritus pour protéger notre environnement.
M. René PITEL souligne le manque d'entretien du monument aux morts, au cimetière.
M. le Maire assure qu'une demande de nettoyage sera faite aux Services Techniques en même temps qu'une rénovation des gravures.
M. Frédéric COURTIN tient également à remercier la commune pour l'aide donnée pour l'organisation du tournoi de football, le prêt du matériel et la grande implication de M. Bernard LE BON.
Remerciement également pour la présence de M. le Maire, M. Alain GARBE et Mme Elisabeth BALZAN. La mobilisation de tous a permis que cette journée soit une belle réussite. De plus, le tournoi a été remporté par les jeunes de Bruyères-sur-Oise.
M. le Maire a effectivement noté l'excellente organisation de cet évènement et il espère, si la conjoncture est favorable, que l'année prochaine cette rencontre sportive bénéficie d'équimements nouveaux.
Mme Françoise LEGRAND souhaite connaître la raison de la panne d'électricité qui s'est produite le mercredi 26 mai dernier.
M. le Maire informe qu'un coup de pelleteuse sur l'installation moyenne tension du chantier rue de Boran en est la cause.
M. Michel BEREAU souligne que des renards ont été aperçus par la population près des habitations.
M. le Maire confirme qu'effectivement depuis le déboisement sur le site du port autonome, les renards s'aventurent davantage dans le village. Le garde-chasse est saisi du dossier.
Mme Elisabeth ODOROWSKI fait part de ses remerciement concernant la tonte, le nettoyage des parterres et le fleurissement de la ville par le service des espaces verts. Cependant, les habitants de l'Ancien Parc sont toujours en attente d'une poubelle depuis plus d'un an. Elle remercie les riverains de continuer, malgré les désagréments, le ramassage des déjections canines et détritus pour protéger notre environnement.
M. René PITEL souligne le manque d'entretien du monument aux morts, au cimetière.
M. le Maire assure qu'une demande de nettoyage sera faite aux Services Techniques en même temps qu'une rénovation des gravures.
M. Frédéric COURTIN tient également à remercier la commune pour l'aide donnée pour l'organisation du tournoi de football, le prêt du matériel et la grande implication de M. Bernard LE BON.
Remerciement également pour la présence de M. le Maire, M. Alain GARBE et Mme Elisabeth BALZAN. La mobilisation de tous a permis que cette journée soit une belle réussite. De plus, le tournoi a été remporté par les jeunes de Bruyères-sur-Oise.
M. le Maire a effectivement noté l'excellente organisation de cet évènement et il espère, si la conjoncture est favorable, que l'année prochaine cette rencontre sportive bénéficie d'équimements nouveaux.
Mme Françoise LEGRAND souhaite connaître la raison de la panne d'électricité qui s'est produite le mercredi 26 mai dernier.
M. le Maire informe qu'un coup de pelleteuse sur l'installation moyenne tension du chantier rue de Boran en est la cause.
M. Michel BEREAU souligne que des renards ont été aperçus par la population près des habitations.
M. le Maire confirme qu'effectivement depuis le déboisement sur le site du port autonome, les renards s'aventurent davantage dans le village. Le garde-chasse est saisi du dossier.