Compte rendu du Conseil Municipal du 25 septembre 2009

Secrétaire de séance : Elisabeth ODOROWSKI

1.     Adoption du compte-rendu de la séance précédente
Monsieur le Maire présente le compte-rendu de la séance précédente.
Il précise que conformément à la circulaire de Mr le Préfet concernant la grippe A/H1N1, ce dernier est seul compétent pour décider de la fermeture des écoles.
La commune a cependant commandé des masques FFP2 et chirurgicaux. Les factures de savon et essuie-mains sont en nette augmentation.
Le compte-rendu de la séance précédente est adopté à l'unanimité

2.     Décisions du Maire

Pour l'année 2008, l'ensemble du volume distribué représente 172 435 m3 soit une hausse de 3,31 %

• Origine de l'eau 

La commune de Bruyères sur Oise est alimentée par le puits situé sur son territoire (chemin des vaches) ou par le réseau du syndicat de Persan-Beaumont (mélange du forage de Beaumont sur Oise et du refoulement d'Asnières sur Oise). La production annuelle 2008 de ce puits situé Chemin des Vaches représente 349 898 m3 contre 513 246 m3 en 2007, soit un delta entre production et consommation 2008 de 180 208 m3. Cet exédent est rerouté au syndicat de Persan-Beaumont pour participer à l'équilibre production/consommation
La commune dispose d'un réseau d'interconnexion comportant deux antennes, une venant par le chemin pavé (DN200), l'autre réalisée en 2001 et passant sous l'Oise en longeant la déviation sur l'Ile des Aubins (DN 300)
Ce renforcement de gros diamètre devenait nécessaire du fait du fort développement de la zone industrielle. Cette liaison permet par ailleurs de sécuriser l'ensemble du réseau de ditribution de la commune.

• Qualité de l'eau

Le plan vigipirate renforcé a obligé notre délégataire à une surveillance plus soutenue des installations et conduit celui-ci à augmenter la chloration de l'eau distribuée (0,30 mg/l au départ et 0,10 mg/l en tous points du circuit). Cette mesure conforte l'application du principe de précaution et reste conforme aux instructions des autorités françaises.
La qualité de l'eau est soumise à un double contrôle. Le premier contrôle sanitaire officiel relève de la compétence de la DDASS, le second contrôle est un programme de surveillance à l'initiative de la Lyonnaise des Eaux, fermier de la commune de Bruyères-sur-Oise.
L'eau distribuée sur la commune de Bruyères-sur-Oise en 2008 présente une bonne qualité bactériologique. Elle est conforme aux normes réglementaires fixées pour les substances indésirables (nitrates, fluor, etc..PG 53).

• Branchements plomb

Au 31 décembre 2008, il reste sur la commune de Bruyères-sur-Oise, 102 branchements plomb, 2 suppressions ont été enregistrées en 2008
Il faut noter que plusieurs techniques existent pour la mise aux normes sans avoir à ouvrir la chaussée et sans suppression du conduit plomb (doublage interne en PVC)

• Extension des réseaux/entretien courant

Extensions 2008 (travaux neufs) : +35 branchements clients actifs
Réparation de 18 fuites sur canalisations
Réparations de 15 fuites sur branchements avec terrassement
Réparation de 74 fuites sur branchements sans terrassement
Renouvellement de 61 branchements

• Les pluviales

Le réseau d'eau pluviale est entretenu par la Lyonnaise des Eaux du marché. La commune de Bruyères sur Oise rejette ses eaux pluviales en rivière par l'intermédiaire de deux fossés : un situé coté Boran et l'autre Chemin des Ajeux.

• Assainissement

La commune de Bruyères-sur-Oise possède un réseau de collecte des eaux usées séparé des eaux pluviales. Une étude pour la mise aux normes de la station d'épuration était en cours depuis plusieurs années. D'importants investissements nécessaires au redimensionnement des installations de traitement des eaux ont été consentis pour assurer le réglement de la question du traitement des eaux usées grâce à la construction de la nouvelle station d'épuration, mise en service en 2008.

• Prix de l'eau

Le prix comprend :
un abonnement semestriel
une partie proportionnelle à la consommation d'eau potable.
Les compteurs sont relevés semestriellement. Les abonnements sont payables d'avance, la consommation est payée au vu du relevé.
Chaque année, le Conseil Municipal vote les tarifs concernant la part communale.
Ceux-ci sont calculés en fonction des charges de service (à noter que le budget assainissement est indépendant du budget communal, toutes les charges s'y rapportant sont donc à la charge des usagers consommateurs)
Les tarifs concernant la part du fermier (la Lyonnaise des Eaux) sont révisés conformément au contrat d'affermage. Les taxes et redevances sont fixées par les différents organismes concernés.
La consommation moyenne pour une famille correspond à environ 330 litres par jour. Pour une facture (référence calculs nationaux annexe 6 du rapport fermier PG 94bis) de 120 m3 le prix de revient moyen TTC est de 4,17 €/m3 épuration et diverses taxes comprises. Il reste dans la fourchette basse des moyennes des prix pratiqués sur les communes avoisinantes.

• Commentaires : Economies réalisables

Il nous suffit d'ouvrir le robinet pour faire apparaître l'eau. Elle est disponible à tout moment. Il est pour la plupart d'entre nous quasiment inconcevable qu'elle puisse devenir rare à certains moments. Pourtant, l'eau aujourd'hui, est un signe extérieur de richesse. Plus on est aisé, plus on en consomme. Des possibilités d'économie existent et l'investissement est vite rentabilisé. La pression peut être réduite (pose d'un limitateur de pression). Le débit de l'eau varie en fonction de la pression, pour un appareil standard à titre de comparaison : à 6 bars, la pression de distribution, il coule 25 l/mm, à 3 bars il coule à 17 l/mm, à 1 bar il coule à 12 l/mm.
Il existe maintenant des chasses d'eau à deux vitesses, elles permettent de réduire de 50% la part de consommation des sanitaires qui représente à elle seule 20 % de la facture. Préférer la douche aux bains est aussi une façon de diminuer significativement la facture. Traquer les fuites (contrôler régulièrement l'écoulement de la soupape de surpression de votre chauffe électrique).
CONCLUSION
L'eau est un bien précieux, ne la gaspillons pas, respectons la nature, pensons aux générations futures.

Mr Bernard LE BON informe l'assemblée que la commune est toujours en attente de versement du solde de la subvention du Conseil Général et du Conseil Régional pour la station d'épuration.
Ces retards de paiement mettent la commune dans une situation délicate en terme de trésorerie, puisqu'elle contraint la ville à tirer sur la ligne de trésorerie. Les intérêts liés à cette opération sont élevés.
Par ailleurs, le Conseil Municipal n'a pas voté de hausse de tarifs de l'eau sur la part communale depuis plusieurs années.
Ce rapport annuel est consultable en Mairie.

Suite à la question de Mr Thierry COCU, Mr le Maire précise que les agriculteurs ne peuvent plus utiliser l'astrazine.

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, adopte le rapport 2008 relatif à l'assainissement et à l'eau potable.

4.     Rapport annuel 2008 : Service Public pour la collecte des ordures ménagères TRI OR

Conformément à la réglementation en vigueur, le rapport annuel du service Public pour la collecte et le traitement des ordures ménagères TRI OR doit être présenté au conseil municipal.
Le rapport et l'avis seront mis à la disposition du public à la Mairie dans les quinze jours suivant la réception. Le public est avisé par voie d'affiche apposée aux lieux habituels d'affichage, pendant au moins un mois.
Mr Bernard LE BON, Maire Adjoint chargé de l'environnement, présente le rapport annuel de l'année 2008 du syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères, et notamment les indicateurs techniques et financiers;

• Rappel

Les communes sous la responsabilité du Maire, doivent prendre les dispositions nécessaires à la collecte et au traitement des ordures ménagères. Notre commune a rejoint depuis de nombreuses années, le syndicat intercommunal de l'Isle Adam qui regroupe 25 communes. Elles ont par ailleurs délégué à ce syndicat l'ensemble des prestations à savoir collecte et traitement. La communauté de communes du Haut Val d'Oise créée en 2004 a repris la compétence des ordures ménagères depuis le 01 janvier 2005. Elle reçoit les recettes et verse la cote part des sept communes au syndicat TRI OR. Le conseil communautaire vote les taux de la taxe pour chaque commune.

• Collecte

Il est rappelé aux Briolins que les déchets ménagers sont à déposer dans des réceptacles individuels et collectifs prévus à cet effet "poubelles plastiques ou containers". Les dépôts en sacs plastiques sont déconseillés car les animaux en divagation les éventrent et les déchets se retrouvent sur les trottoirs, ce qui est fort désagréable pour les riverains. De plus, la propreté de la ville se trouve dégradée et les moyens de correction à apporter coûtent cher en personnel.
Pour les encombrants, la collecte est organisée 1 fois par mois.
Les encombrants sont à sortir la veille. Il ne doivent pas gêner la circulation sur la chaussée et être accessibles aux agents par les équipages chargés de la collecte. Leurs dimensions et leurs poids doivent permettre leur manipulation à deux personnes. Les branchages doivent être fagotés par petits paquets et les ballons d'eau chaude vidés de leur calcaire.
Ne sont pas collectés en encombrants
Les déchets ménagers spéciaux : peinture, solvants, huile de vidange... Le dépôt à la déchetterie est accepté.
Les déchets dangereux : bouteilles de gaz, extincteurs...
Les plaques de fibrociment ou tout autre composant contenant de l'amiante
Les éléments complets de véhicules, roues, pare chocs, etc...
Les souches d'arbres. Le dépôt à la déchetterie est accepté
Les carreaux de plâtre et les parpaings. Le dépôt à la déchetterie est accepté.

Concernant les pneumatiques, ils doivent être déposés auprès d'un revendeur agréé qui est chargé de la collecte et de l'élimination de ce genre de produit (une taxe de retraitement est prélevée lors de l'achat de pneux neufs)
Il est à rappeler que le volume des encombrants doit rester inférieur à 1m3, toutefois des volumes plus importants peuvent être collectés de façon ponctuelle. Pour cela il est nécessaire de prévenir le syndicat au moins deux jours avant la collecte.

• Service

Deux déchetteries sirtuées respectivement à Champagne sur Oise et Viarmes permettent aux habitants du territoire de déposer leurs encombrants. Les horaires d'ouvertures permettent à ceux qui le souhaitent d'y faire des dépôts y compris le dimanche. En cas d'utilisation d'un véhicule utilitaire par un particulier, il sera demandé un laissez-passer délivré par la Mairie sur simple demande (guichet aux heures d'ouverture de la Mairie). Pour l'année 2008, le tonnage collecté représente pour l'ensemble du syndicat 11 565 milliers de tonnes.
Nous comptons .sur la compréhension de tous pour améliorer notre cadre de vie par ce geste citoyen qui ne coûte vraiment pas cher.

• Ramassage

Les ordures ménagères sont collectées en porte à porte deux fois par semaine suivant un calendrier défini en fin d'année, généralement le mardi et le vendredi. Les ordures ménagères sont pour la plupart transformées en compost riche en humus qui servira ensuite d'amendement sur les terres agricoles. Les refus sont évacués vers une décharge contrôlée, ils seront eux aussi valorisés après fermentation en gaz pour produire de l'électricité ou de la vapeur.
Les papiers plastiques et cartons sont collectés une fois par semaine, ils subissent un tri lors de leur arrivée au centre de Champagne sur Oise et sont ensuite valorisés.
Les verres sont collectés deux fois par mois et valorisés. Le syndicat nous signale que le tri du verre n'est pas toujours réalisé. Il se retrouve trop souvent dans les ordures ménagères et pose problème pour la bonne qualité du compost.
Les emcombrants, une fois par mois, sont évacués vers un centre d'enfouissement agréé.

• Poids total collecte en 2008

Tous matériaux confondus pour l'ensemble du syndicat : 40 311 tonnes, réparties comme suit :
Ordures ménagères : 28 202 tonnes en diminution de -4,95 %
Encombrants : 3 992 tonnes en augmentation de 2,55 %
Verres : 2 740 tonnes en diminution de - 0,94 %
Déchets propres et secs (poubelle bleue) : 4 130 tonnes
Apports des communes : 1 245 tonnes en diminution de - 4,26 %

• Bilan financier

Les charges de collecte et de traitement des ordures ménagères et assimilées sont supportées en totalité par les habitants et les industriels. L'ensemble de cette charge pour notre commune représente pour la participation 2008 la somme de 310 589 €, soit en moyenne par habitant pour l'année 2008 : 93 €.
Ce chiffre est en légère diminution par rapport à l'année 2007 (97,8 €/H). Cette baisse s'explique par les diverses négociations des contrats arrivés à échéance.

• Informations diverses

Recettes produits matériaux et divers
- Produits issus du tri des déchets : 307 998 € (attention arrondi non pris en compte)
- Produits issus de la vente de compost : 4 042 €
- Produits issus des déchetteries : Ferrailles batteries 19 781 € et participation des professionnels 38 087 €
- Produits soutien d'ECCO EMBALLAGE 601 741 €, soutien ECCO FOLLIO 40 693 €

Résultats 2008 des attributions suite aux divers appels d'offres
- Exploitation de l'usine : retenu pour une période de 5 ans VEOLIA-PROPRETE (généris)
- Service de collecte OM : retenu pour 5 ans SEPUR
- Service de collecte Encombrants : retenu pour 5 ans SEPUR
- Service de collecte sélective : retenu pour 5 ans SEPUR
- Exploitation des deux déchetteries : retenu pour 5 ans VEOLIA-PROPRETE (Otus)
- Travaux de réaménagement des déchetteries : retenu Sté ARBA (Ronquerolles)
- Composteurs individuels : Sté ECD (33 cestas) Petit rappel: Pour se procurer un composteur se présenter aux bureaux du syndicat TRIOR muni de votre avis d'imposition, une petite participation vous sera demandée.

Mr Bernard LE BON précise que le volume des encombrants doit être inférieur à 1m3. Des volumes plus importants peuvent être collectés de façon ponctuelle en informant TRI OR deux jours avant la collecte. Dans le cas contraire, le ramassage n'est pas effectué et les services techniques de la ville doivent intervenir et se substituer au prestataire. C'est une perte de temps pour les services communaux.
Mr Thierry COCU souligne que chaque Briolin et Brioline doit faire un effort au niveau du stationnement afin de faciliter le ramassage et la circulation des camions bennes. La balayeuse mécanique rencontre les mêmes difficultés pour circuler et nettoyer correctement les caniveaux. Par ailleurs, la ligne de tri a permis un petit bénénfice cette année mais il reste encore beaucoup à faire en terme de tri sélectif. L'usine de compostage est actuellement en arrêt suite au mélange du verre avec les déchets ménagers. Cela nuit à la qualité du compost.
Faire le bon geste pourrait permettre de faire de grandes économies. De même, des composteurs individuels sont disponibles pour un montant de 20,00 €
Mr René PITEL précise que le ramassage du verre a lieu deux fois par mois et non une fois.

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, adopte le rapport 2008 relatif au Service Public pour la collecte des ordures ménagères TRI OR.

5.    Modification du tableau des effectifs

Mr le Maire précise que suite à la création du Service Municipal Culturel et Sportif et des besoins en personnel s'y afférent, il convient de procéder à la création de 4 postes de conseillers des activités physiques et sportives et 4 postes de professeur d'enseignement artistique.
Conformément à la loi, Monsieur le Maire propose de modifier le tableau des emplois de la commune à compter du 28 septembre 2009 :

Filière : Sportive
Catégorie : A
Poste : 4 postes de conseillers des activités physiques et sportives (temps non complet)

Filière : Culturelle 
Catégorie : A
Poste : 4 postes de professeurs d'enseignement artistique (temps non complet)

Mr Frédéric COURTIN souhaite connaître le nombre d'inscriptions aux activités du Service Municipal Culturel et Sportif
Mr Alain GARBE informe l'assemblée que toutes les activités sont ouvertes sauf en ce qui concerne le badminton. Le recrutement d'un professeur n'a pas abouti. Certains cours sont malheureusement ouverts avec moins de 10 élèves.
Melle Mélanie QUENTIN souhaite savoir pourquoi certains crénaux horaires ne sont pas ouverts
Mr Alain GARBE répond que certaines heures sont reportées sur d'autres créneaux pour permettre des groupes plus étoffés.
Malgré quelques difficultés, le forum des associations a été un succés. Certaines personnes sont curieuses de connaître les activités proposées par ce nouveau service municipal. La communication auprès des Briolins sera meilleure pour la saison 2010/011. En effet la création précipitée du service n'a pas permis la confection d'un livret d'information.
Un professeur de judo et un de danse viennent d'être recrutés. Les activités débuteront le lundi 28 septembre prochain.
Le conseil municipal, à l'unanimité, décide de modifier le tableau des effectifs et autorise la création de 4 postes de conseillers des activités physiques et sportives et 4 postes de professeurs d'enseignement artistique.

6.     Montant de la vacation pour les professeurs d'enseignement artistique et les conseillers des activités physiques et sportives.

Mr le Maire propose de fixer le tarif horaire de la vacation pour les professeurs d'enseignement artistique et pour les conseillers des activités physiques et sportives, à temps non complet, à 28,00 € brut, à compter du 28 septembre 2009.
Mr Alain GARBE précise que les taux de rémunération se situent dansla fourchette haute eu égard à la rémunération pratiquée dans certains autres établissements et associations.
Suite à la question de Mr Frédéric COURTIN concernant les effectifs des activités, Mr Alain GARBE informe l'assemblée que les effectifs sont insuffisants en danse et en judo, mais que ces activités seront néanmoins maintenues.
Mr René PITEL demande si les activités auront lieu pendant les vacances scolaires.
Il n'y aura pas de cours pendant les périodes de vacances scolaires

Le conseil municipal, à l'unanimité, décide de fixer le tarif horaire de la vacation à 28,00 € brut.

7.     Bilan des activités 2008 : CCHVO

Mr le Maire, Président de la Communauté de Communes du Haut Val d'Oise, présente le bilan d'activités pour l'année 2008 de la CCHVO
Il précise que l'année 2008 a été marquée par plusieurs évènements majeurs qui ont conduit à d'importants remaniements :
- L'intégration de la ville de Ronquerolles
- Les élections municipales et intercommunales
- La disparition prématurée de Mme Elisabeth GORDIEN, Directrice Générale des Services.
Un exemplaire du bilan d'activités 2008 de la CCHVO est distribué à chaque memebre du Conseil Municipal.

8.     Informations diverses

Mr Daniel LERAY informe l'assemblée sur les points suivants ;
- Dépôts sauvages : de nombreux dépôts sauvages sont constatés sur la commune. Suite à des investigations menées par la Police Municipale, un responsable a été identifié et il s'est engagé à procéder à l'enlèvement des déchets (plaques de fibrociment déposées chemin des Ajeux). Si cet engagement n'était pas suivi d'effets, une plainte sera déposée auprès du parquet de Pontoise.
- Incendie rue Hector Berlioz : Aujourd'hui, un incendie s'est déclaré dans un logement d'habitation rue Hector Berlioz. Suite aux démarches effectuées par la commune, des propositions de relogement ont été faites rapidement à la famille.
- Fête de Noël pour le personnel communal : Le comité des œuvres sociales n'ayant pas été créé, la commune se charge de l'organisation de la fête de Noël du personnel communal qui se déroulera le 19 décembre 2009. L'ensemble du conseil municipal est convié aux festivités. Une invitation sera transmise ultérieurement.

Mme Catherien RATIEUVILLE précise que la sortie des Anciens aura lieu le 3 octobre prochain aux Andelys et qu'à ce jour, 120 personnes sont inscrites. Un troisième car a, par conséquent, été réservé.

9.     Questions diverses

Un administré demande si Mme SCHILMÖLLER et le personnel enseignant peuvent emprunter des livres à la bibliothèque malgré sa fermeture.
Mr le Maire émet un avis défavorable. La bibliothèque municipale ouvrira ses portes le 4 janvier 2010 et la responsable de ce service prendra ses fonctions le 1er décembre 2009. En l'absence de la bibliothécaire, aucun contrôle n'est possible sur les emprunts d'ouvrages. La sécurité doit être assurée.
Les tarifs seront votés prochainement, mais il seront supérieurs à ceux pratiqués par la Maison Pour Tous. Les services proposés seront également plus diversifiés.

Mr Jean-Pierre COMBE souligne qu'il n'y a plus de desserte de bus en direction de Persan à partir de 17h40.
Mr Bernard LE BON prendra attache auprès du transporteur concernant ce point. Des corrections éventuelles seront apportées.

Mr René PITEL félicite le service des espaces verts d'être intervenu rue Chanceliers de Maupeou.

Mme Françoise LEGRAND a relevé dans la presse la création d'un bateau-bus Bruyères/Cergy.
Mr le Maire répond que la commune n'a pas demandé cette création.

Mme Elisabeth ODOROWSKI s'étonne que la commune de Bruyères sur Oise ne soit pas mentionnée dans le magazine du Val d'Oise "Territoire Numérique"
Mme Elisabeth BALZAN précise que notre commune a fait le choix de solliciter un prestataire extérieur pour le site internet de la ville et non un fournisseur agréé par le Conseil Général.
Suite à un problème informatique, le site internet n'a pas pu être mis à jour. Tout est entré dans l'ordre aujourd'hui et Elisabeth ODOROWSKI procède au renseignement des diverses rubriques.