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Compte-rendu du Conseil Municipal du 26 juin 2009
Secrétaire de séance : Elisabeth ODOROWSKI
Création d'un poste d'adjoint technique de 2ème classe
Décision modificative n°1
Budget Assainissement - exercice 2009
Conformément au Code Général des Collectivités territoriales, il est nécessaire d'apporter des crédits supplémentaires sur certains chapitres au budget Assainissement,
Mr le Maire propose la décision modificative retracée ci-dessous :
Chapitre 001 Solde d'exécution de la section d'investissement reporté
Article 001-Solde d'exécution de la section d'investissement reporté : + 156 760,32
Chapitre 21-Immobilisations corporelles
Article 2183-Matériel de bureau et matériel informatique : + 5 000,00
Article 2184-Mobilier : +3 000,00
Chapitre 23 Immobilisations en cours
Article 2315-Installations, matériel et outillage techniques : +252 938,55
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT : + 417 698,87
Chapitre 10 Dotations, Fonds divers et réserves
Article 1068-Autres réserves : +125 281,87
Chapitre 13 Subventions d'investissement
Article 1312-Collectivités et établissements publics locaux : +110 914,00
Article 1313-Subvention d'équipement du Département : + 122 539,00
Article 1316-Subvention d'équipement Autres établissements : +58 964,00
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT : +417 698,87
Chapitre 60 Achats et variation des stocks
Article 60632 : Fournitures petit équipement : +1 000,00
Chapitre 62 Autres services extérieurs
Article 6226-honoraires : +4000,00
Chapitre 022 Dépenses imprévues : -5000,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT : 0,00
Décision modificative n°2 - Budget Commune - Exercice 2009
Chapitre 001 Solde d'exécution de la section d'investissement reporté
Article 001- Solde d'exécution de la section d'investissement reporté : +636 043,45
Chapitre 20 Immobilisations incorporelles
Article 2031- Frais d'étude : +14 651,00
Chapitre 21 Immobilisations corporelles
Article 2158- Autres installations, matériels et outillages techniques : +2 825,00
Chapitre 23 Immobilisations en cours
Article 2313- Constructions : +124 395,20
TOTAL DEPENSES D'INVESTISSEMENT +777 914,65
Chapitre 021 Virement de la section de fonctionnement
Article 021 Virement de la section de fonctionnement : +208 691,24
CHAPITRE 10 Dotations, fonds divers et reserves
Article 1068- Exédents de fonctionnement capitalisés : +391 627,41
Article 10223- TLE : +11 151,00
Chapitre 13 Subvention d'investissement
Article 1322- Région : +38 968,00
Article 1383- Départements : +127 477,00
TOTAL RECETTES D'INVESTISSEMENT + 777 914,65
Chapitre 023 Virement à la section d'investissement
Article 023- Virement à la section d'investissement : +208 691,24
Chapitre 011 Charges à caractère général
Article 6042- Achats de prestations de services : -1 000,00
Articcle 60622- Carburants : -1 000,00
Article 60631- Fournitures d'entretien : -1 000,00
Article 60632- Fournitures de voirie : -30 000,00
Article 6067- Fournitures scolaires : -2 000,00
Article 61522- Bâtiment : -80 000,00
Article 61523- Voies et réseaux : -1 000,00
Article 6231- Annonces et insertions : -1 001,24
Article 6232- Fêtes et cérémonies : -5 000,00
Chapitre 022 Dépenses imprévues
Article 022- Dépenses imprévues : -59 793,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT + 24 897,00
Chapitre 70 Produits des services, du domaine et ventes diverses
Article 7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement : +2 000,00
Chapitre 74 Dotations, subventions et participations
Article 7411- Dotation forfaitaire : +2 897,00
Article 7478- Autres organismes : +20 000,00
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT +24 897,00
Le conseil municipal prend note des décisions suivantes :
Monsieur le Maire informe l'ensemble des Conseillers qu'un conseil municipal se tiendra début août afin d'approuver le Plan Local d'Uranisme et de délibérer sur d'autres dossiers urgents, notamment l'éventuelle reprise d'activités de la Maison Pour Tous par la Commune
Les conseillers municipaux, comme le souhaite Mr Thierry COCU, pourront, en groupe de travail, s'associer à la réflexion sur la création d'un office municipal artistique, culturel et sportif. C'est un dossier important qui pourrait être prêt, nous l'espérons, pour la rentrée de septembre.
La commune agira au mieux pour permettre de reconduire la plupart des activités jusqu'alors proposées.
Mr Alain GARBE rappelle qu'il faut au préalable attendre la décision du liquidateur judiciaire et du Tribunal mais que la municipalité travaille déjà sur ce dossier.
Mr André GROETZ précise qu'il arrête l'activité pédestre qu'il dirige dans le cadre de la Maison Pour Tous, mais que sa décison n'a pas de rapport avec les évènements précédemment évoqués.
Les conseillers municipaux, comme le souhaite Mr Thierry COCU, pourront, en groupe de travail, s'associer à la réflexion sur la création d'un office municipal artistique, culturel et sportif. C'est un dossier important qui pourrait être prêt, nous l'espérons, pour la rentrée de septembre.
La commune agira au mieux pour permettre de reconduire la plupart des activités jusqu'alors proposées.
Mr Alain GARBE rappelle qu'il faut au préalable attendre la décision du liquidateur judiciaire et du Tribunal mais que la municipalité travaille déjà sur ce dossier.
Mr André GROETZ précise qu'il arrête l'activité pédestre qu'il dirige dans le cadre de la Maison Pour Tous, mais que sa décison n'a pas de rapport avec les évènements précédemment évoqués.
Création d'un poste d'adjoint technique de 2ème classe
Suite au recrutement prochain d'un adjoint technique de 2ème classe (ancien agent communal parti en mutation) pour les services techniques de la commune, le tableau d'emplois sera modifié comme suit à compter du 1er juillet 2009 :
Création : Filière Technique
Catégorie : C
Poste Adjoint Technique 2ème classe.
Création : Filière Technique
Catégorie : C
Poste Adjoint Technique 2ème classe.
Adopté à l'unanimité
Décision modificative n°1
Budget Assainissement - exercice 2009
Conformément au Code Général des Collectivités territoriales, il est nécessaire d'apporter des crédits supplémentaires sur certains chapitres au budget Assainissement,
Mr le Maire propose la décision modificative retracée ci-dessous :
SECTION INVESTISSEMENT
DEPENSES
DEPENSES
Chapitre 001 Solde d'exécution de la section d'investissement reporté
Article 001-Solde d'exécution de la section d'investissement reporté : + 156 760,32
Chapitre 21-Immobilisations corporelles
Article 2183-Matériel de bureau et matériel informatique : + 5 000,00
Article 2184-Mobilier : +3 000,00
Chapitre 23 Immobilisations en cours
Article 2315-Installations, matériel et outillage techniques : +252 938,55
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT : + 417 698,87
RECETTES
Chapitre 10 Dotations, Fonds divers et réserves
Article 1068-Autres réserves : +125 281,87
Chapitre 13 Subventions d'investissement
Article 1312-Collectivités et établissements publics locaux : +110 914,00
Article 1313-Subvention d'équipement du Département : + 122 539,00
Article 1316-Subvention d'équipement Autres établissements : +58 964,00
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT : +417 698,87
SECTION DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES
DEPENSES
Chapitre 60 Achats et variation des stocks
Article 60632 : Fournitures petit équipement : +1 000,00
Chapitre 62 Autres services extérieurs
Article 6226-honoraires : +4000,00
Chapitre 022 Dépenses imprévues : -5000,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT : 0,00
Adopté à l'unanimité
Décision modificative n°2 - Budget Commune - Exercice 2009
M. René BARBIER précise que les recettes attendues notamment les subventions du Département, de la Région n'ont pas été intégralement versées, sans parler des difficultés de versement des participations CAF. Malgré les notifications adressées par le Conseil Général et la Région, les recettes accordées ne sont pas versées en totalité. L'ensemble de ses éléments nous amène aujourd'hui à devoir adopter une première décision modificative.
Cependant si le Port Autonome continue ses investissements, on peut espérer de nouvelles recettes, non prévues au budget 2009.
M. le Maire propose la décision modificative retracée ci-dessous :
Cependant si le Port Autonome continue ses investissements, on peut espérer de nouvelles recettes, non prévues au budget 2009.
M. le Maire propose la décision modificative retracée ci-dessous :
SECTION D'INVESTISSEMENT
DEPENSES
DEPENSES
Chapitre 001 Solde d'exécution de la section d'investissement reporté
Article 001- Solde d'exécution de la section d'investissement reporté : +636 043,45
Chapitre 20 Immobilisations incorporelles
Article 2031- Frais d'étude : +14 651,00
Chapitre 21 Immobilisations corporelles
Article 2158- Autres installations, matériels et outillages techniques : +2 825,00
Chapitre 23 Immobilisations en cours
Article 2313- Constructions : +124 395,20
TOTAL DEPENSES D'INVESTISSEMENT +777 914,65
RECETTES
Chapitre 021 Virement de la section de fonctionnement
Article 021 Virement de la section de fonctionnement : +208 691,24
CHAPITRE 10 Dotations, fonds divers et reserves
Article 1068- Exédents de fonctionnement capitalisés : +391 627,41
Article 10223- TLE : +11 151,00
Chapitre 13 Subvention d'investissement
Article 1322- Région : +38 968,00
Article 1383- Départements : +127 477,00
TOTAL RECETTES D'INVESTISSEMENT + 777 914,65
SECTION DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES
DEPENSES
Chapitre 023 Virement à la section d'investissement
Article 023- Virement à la section d'investissement : +208 691,24
Chapitre 011 Charges à caractère général
Article 6042- Achats de prestations de services : -1 000,00
Articcle 60622- Carburants : -1 000,00
Article 60631- Fournitures d'entretien : -1 000,00
Article 60632- Fournitures de voirie : -30 000,00
Article 6067- Fournitures scolaires : -2 000,00
Article 61522- Bâtiment : -80 000,00
Article 61523- Voies et réseaux : -1 000,00
Article 6231- Annonces et insertions : -1 001,24
Article 6232- Fêtes et cérémonies : -5 000,00
Chapitre 022 Dépenses imprévues
Article 022- Dépenses imprévues : -59 793,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT + 24 897,00
RECETTES
Chapitre 70 Produits des services, du domaine et ventes diverses
Article 7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement : +2 000,00
Chapitre 74 Dotations, subventions et participations
Article 7411- Dotation forfaitaire : +2 897,00
Article 7478- Autres organismes : +20 000,00
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT +24 897,00
Adopté à l'unanimité
Fixation des tarifs séjours "Découverte de la voile" - Accueil de loisirs
Compte tenu du programme d'activités de l'accueil de loisirs "Les Bout'chou", Mr le Maire propose de fixer les tarifs des séjours "Découverte de la voile" du service d'Accueil de Loisirs, comme suit :
Séjour voile du 6 au 12 juillet (7/9 ans) :
Briolins : 230,00 €
Extérieurs : 276,00 €
dont 14 inscriptions à ce jour
Séjour voile du 12 au 19 juillet (10/15 ans) :
Briolins : 250,00 €
Extérieurs : 300,00 €
dont 9 inscriptions à ce jour
Mr Thierry COCU souhaite savoir pourquoi le coût des séjours est différent.
Mr Alain GARBE précise que le coût de l'hébergement diffère selon la période notamment pour le 2ème séjour qui comprend le 14 juillet, férié. D'autre part, le programme d'activité"s est plus étoffé pour les 10/15 ans.
Mme Françoise LEGRAND demande s'il y a des "extérieurs"
Mr Alain GARBE : aucune demande provenant de l'extérieur à ce jour.
Adopté à l'unanimité
Participation financière du Conseil Général du Val d'Oise aux charges de fonctionnement occasionnées par l'extension des forces de police
Conformément à la délibération de la Commission Permanente du 8 juin 2009 décidant de l'attribution de subventions et participations aux communes du Val d'Oise, la commune de Bruyères-sur-Oise peut solliciter la participationfinancière du Conseil Général du Val d'Oise aux charges de fonctionnement occasionnées par l'extension des forces de Police Municipale, au titre de l'année 2008, pour un montant de 56 466,19 €
Mme Françoise LEGRAND demande dans quel délai cette somme sera versée à la commune.
Mr le Maire précise que cela est assez rapide, il faut compter entre 1 et 3 mois.
Adopté à l'unanimité
Fixation du tarif relatif à la location du podium
Mr le Maire propose de fixer le tarif pour la location dui podium auprès des associations, particuliers, établissements scolaires, collectivités et entreprises à 500,00 € forfaitaire pour une réservation d'une durée de 1 à 3 mois et de 100,00 € par journée supplémentaire.
Mr Frédéric COURTIN souhaite connaître le coût d'achat du podium
Mr le Maire rappelle que le podium est un matériel d'occasion et que le coût d'achat était de 19 000,00 €
Une convention de mise à disposition sera signée par les cocontractants. Elle précisera les modalités de transport qui reste à la charge du demandeur. Par ailleurs, il est fait obligation au demandeur d'assurer le podium pour le transport et l'utilisation.
Adopté à l'unanimité
Fixation des tarifs séjours "Découverte de la voile" - Accueil de loisirs
Compte tenu du programme d'activités de l'accueil de loisirs "Les Bout'chou", Mr le Maire propose de fixer les tarifs des séjours "Découverte de la voile" du service d'Accueil de Loisirs, comme suit :
Séjour voile du 6 au 12 juillet (7/9 ans) :
Briolins : 230,00 €
Extérieurs : 276,00 €
dont 14 inscriptions à ce jour
Séjour voile du 12 au 19 juillet (10/15 ans) :
Briolins : 250,00 €
Extérieurs : 300,00 €
dont 9 inscriptions à ce jour
Mr Thierry COCU souhaite savoir pourquoi le coût des séjours est différent.
Mr Alain GARBE précise que le coût de l'hébergement diffère selon la période notamment pour le 2ème séjour qui comprend le 14 juillet, férié. D'autre part, le programme d'activité"s est plus étoffé pour les 10/15 ans.
Mme Françoise LEGRAND demande s'il y a des "extérieurs"
Mr Alain GARBE : aucune demande provenant de l'extérieur à ce jour.
Adopté à l'unanimité
Participation financière du Conseil Général du Val d'Oise aux charges de fonctionnement occasionnées par l'extension des forces de police
Conformément à la délibération de la Commission Permanente du 8 juin 2009 décidant de l'attribution de subventions et participations aux communes du Val d'Oise, la commune de Bruyères-sur-Oise peut solliciter la participationfinancière du Conseil Général du Val d'Oise aux charges de fonctionnement occasionnées par l'extension des forces de Police Municipale, au titre de l'année 2008, pour un montant de 56 466,19 €
Mme Françoise LEGRAND demande dans quel délai cette somme sera versée à la commune.
Mr le Maire précise que cela est assez rapide, il faut compter entre 1 et 3 mois.
Adopté à l'unanimité
Fixation du tarif relatif à la location du podium
Mr le Maire propose de fixer le tarif pour la location dui podium auprès des associations, particuliers, établissements scolaires, collectivités et entreprises à 500,00 € forfaitaire pour une réservation d'une durée de 1 à 3 mois et de 100,00 € par journée supplémentaire.
Mr Frédéric COURTIN souhaite connaître le coût d'achat du podium
Mr le Maire rappelle que le podium est un matériel d'occasion et que le coût d'achat était de 19 000,00 €
Une convention de mise à disposition sera signée par les cocontractants. Elle précisera les modalités de transport qui reste à la charge du demandeur. Par ailleurs, il est fait obligation au demandeur d'assurer le podium pour le transport et l'utilisation.
Adopté à l'unanimité
| Décision municipale |
Le conseil municipal prend note des décisions suivantes :
Décision n° 12/2009 du 27 avril 2009 : Contrat de crédit-bail relatif au véhicule de la restauration scolaire.
L'ancien véhicule sera recyclé pour une utilisation des services techniques
Décision n° 12b/2009 du 27 avril 2009 : Institution d'une régie d'avance occasionnelle pour un séjour scolaire à Tourlaville du 17 au 24 mai 2009
Décision n° 13/2009 du 7 juin 2009 : Convention de réservation séjour de découverte de la voile du 7 au 10 juillet 2009- Accueil de looisirs 7/9 ans.
Décision n° 14/2009 du 7 juin 2009 : Convention de réservation séjour de découverte de la voile du 13 au 17 juillet 2009 - Accueil de Loisirs10/14 ans.
Décision n° 15/2009 du 9 juin 2009 : Contrat de maintenancede matériel informatique
Décision n° 16/2009 du 9 juin 2009 : Contrat de prestations de services informatiques
L'ancien véhicule sera recyclé pour une utilisation des services techniques
Décision n° 12b/2009 du 27 avril 2009 : Institution d'une régie d'avance occasionnelle pour un séjour scolaire à Tourlaville du 17 au 24 mai 2009
Décision n° 13/2009 du 7 juin 2009 : Convention de réservation séjour de découverte de la voile du 7 au 10 juillet 2009- Accueil de looisirs 7/9 ans.
Décision n° 14/2009 du 7 juin 2009 : Convention de réservation séjour de découverte de la voile du 13 au 17 juillet 2009 - Accueil de Loisirs10/14 ans.
Décision n° 15/2009 du 9 juin 2009 : Contrat de maintenancede matériel informatique
Décision n° 16/2009 du 9 juin 2009 : Contrat de prestations de services informatiques
| Questions et informations des Conseillers Municipaux |
Mr René PITEL souligne les problèmes de tonte des espaces verts sur la commune, notamment dans le secteur SNCF de la rue des Chanceliers de Maupeou qui n'a pas été effectuée depuis mai de l'année dernière. Les herbes envahissent les jardins.
Mr le Maire précise qu'il a multiplié les contacts auprès de la SNCF pour un entretien régulier sans succès à ce jour.
Ce constat est également partagé par Mr Michel BEREAU qui remarque que la commune est mal entretenue depuis un certain temps. Il rappelle que Bruyères-sur-Oise a été primé il y a quelques années comme village fleuri.
Mr le Maire précise que les services techniques rencontrent un problème d'effectif au service des espaces verts, ce qui entraîne un problème de suivi des chantiers. Par ailleurs, le temps humide et chaud n'est pas favorable et les travaux dans les bâtiments scolaires restent une priorité.
Concernant le fleurissement de la ville, Mr le Maire rappelle le vol répété des fleurs sur lesmassifs et le coût de leur remplacement a conduit la municipalité à diminuer le nombre de massifs.
Mr André GROETZ précise que le coût total des opérations pour le concours des villages fleuris (fleurs, plantes, arbustes) s'élevait à 20 000 €.
Mr Jean-Pierre COMBE signale des nids de poule sur la voirie, square de Touraine,...
Mr Bernard LE BON informe l'assemblée que les services techniques interviendront prochainement sur ce type de problème de voiries.
Mme Elisabeth ODOROWSKI souhaite savoir si une poubelle peut être installée rue Jeannine Lambert/rue de l'Ancien Parc pour encourager les Briolins qui ramassent les déjections canines.
Mr Bernard LE BON indique que 8 poubelles sont actuellement en commande.
Mr Jean-François MIGUET souhaite connaître la date prévue des travaux à l'entrée de Bruyères, rue de Boran.
Mr le Maire précise que les permis de construire ne sont pas encore déposés et qu'il faut au préalable que le PLU soit adopté. Les promoteurs (ARTENOVA, KAUFMAN et BROAD) et les bailleurs (VALESTIS, OPIEVOY) sont retenus. Les architectes travaillent sur le projet mais nous n'en sommes qu'aux prémices. Une partie des financements de la construction des locaux de l'école Paul Verlaine sera pris en charge par les promoteurs à hauteur de 35%
Les premiers logements construits seront ceux de l'APED courant 2010.
Mr Michel BEREAU informe que des jeunes errent dans le parc de l'Eglise et que certains grimpent sur le puits.
Mr Alain GARBE précise que contrairement à ce qui avait été annoncé précédemment l'ouverture et la fermeture du parc de l'Eglise seront désormais effectuées par Mr Gérald RIOWAL, agent communal.
Mr Jean-Pierre COMBE souhaite savoir si l'achat de chaises plus confortables est prévu pour la salle Fuchsia utilisée par le Club des Aînés.
Mr le Maire souligne que cette demande, qui avait été un temps évoquée, est légitime. Malheureusement elle pourra être suivie d'effets, le budget de la commune pour l'exercice 2009 ne le permettant pas. Dès que cela sera possible, l'achat de nouvelles chaises sera programmé.
Mr André GROETZ informe que la Commission Départementale Environnement et Risques Technologiques a émis un avis favorable pour la création du port autonome sur notre commune à l'unanimité moins une voix contre.
Mr Alain GARBE souligne que les exemplaires du Flash Info pour le secteur Brassens/ Ancien Village n'ont pas été distribués à temps. Les élus concernés par la distribution de ce secteur doivent le faire rapidement.
Mr André GROETZ fait remarquer que ceci est dommageable car les Briolins n'ont pas pu avoir connaissance de l'information relative à la réunion publique sur la création de la fourrière prévue le 20 juin dernier.
Mr le Maire précise qu'il a multiplié les contacts auprès de la SNCF pour un entretien régulier sans succès à ce jour.
Ce constat est également partagé par Mr Michel BEREAU qui remarque que la commune est mal entretenue depuis un certain temps. Il rappelle que Bruyères-sur-Oise a été primé il y a quelques années comme village fleuri.
Mr le Maire précise que les services techniques rencontrent un problème d'effectif au service des espaces verts, ce qui entraîne un problème de suivi des chantiers. Par ailleurs, le temps humide et chaud n'est pas favorable et les travaux dans les bâtiments scolaires restent une priorité.
Concernant le fleurissement de la ville, Mr le Maire rappelle le vol répété des fleurs sur lesmassifs et le coût de leur remplacement a conduit la municipalité à diminuer le nombre de massifs.
Mr André GROETZ précise que le coût total des opérations pour le concours des villages fleuris (fleurs, plantes, arbustes) s'élevait à 20 000 €.
Mr Jean-Pierre COMBE signale des nids de poule sur la voirie, square de Touraine,...
Mr Bernard LE BON informe l'assemblée que les services techniques interviendront prochainement sur ce type de problème de voiries.
Mme Elisabeth ODOROWSKI souhaite savoir si une poubelle peut être installée rue Jeannine Lambert/rue de l'Ancien Parc pour encourager les Briolins qui ramassent les déjections canines.
Mr Bernard LE BON indique que 8 poubelles sont actuellement en commande.
Mr Jean-François MIGUET souhaite connaître la date prévue des travaux à l'entrée de Bruyères, rue de Boran.
Mr le Maire précise que les permis de construire ne sont pas encore déposés et qu'il faut au préalable que le PLU soit adopté. Les promoteurs (ARTENOVA, KAUFMAN et BROAD) et les bailleurs (VALESTIS, OPIEVOY) sont retenus. Les architectes travaillent sur le projet mais nous n'en sommes qu'aux prémices. Une partie des financements de la construction des locaux de l'école Paul Verlaine sera pris en charge par les promoteurs à hauteur de 35%
Les premiers logements construits seront ceux de l'APED courant 2010.
Mr Michel BEREAU informe que des jeunes errent dans le parc de l'Eglise et que certains grimpent sur le puits.
Mr Alain GARBE précise que contrairement à ce qui avait été annoncé précédemment l'ouverture et la fermeture du parc de l'Eglise seront désormais effectuées par Mr Gérald RIOWAL, agent communal.
Mr Jean-Pierre COMBE souhaite savoir si l'achat de chaises plus confortables est prévu pour la salle Fuchsia utilisée par le Club des Aînés.
Mr le Maire souligne que cette demande, qui avait été un temps évoquée, est légitime. Malheureusement elle pourra être suivie d'effets, le budget de la commune pour l'exercice 2009 ne le permettant pas. Dès que cela sera possible, l'achat de nouvelles chaises sera programmé.
Mr André GROETZ informe que la Commission Départementale Environnement et Risques Technologiques a émis un avis favorable pour la création du port autonome sur notre commune à l'unanimité moins une voix contre.
Mr Alain GARBE souligne que les exemplaires du Flash Info pour le secteur Brassens/ Ancien Village n'ont pas été distribués à temps. Les élus concernés par la distribution de ce secteur doivent le faire rapidement.
Mr André GROETZ fait remarquer que ceci est dommageable car les Briolins n'ont pas pu avoir connaissance de l'information relative à la réunion publique sur la création de la fourrière prévue le 20 juin dernier.