MAIRIE DE BRUYERES SUR OISE

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Actualités de Bruyères-sur-Oise

Recensement 2015
RECENSEMENT

Recensement de la population - campagne 2015

du 15 janvier au 14 février 2015

Ce recensement est assuré par 8 agents recenseurs recrutés par la Mairie


Chaque agent recensseur se présentera à votre domicile pour vous remettre une feuille de logement et autant de bulletins individuels qu'il y a de personnes vivant dans votre logement quel que soit leur âge. Il vous accompagnera également pour la procédure de recensement par internet.

A un moment convenu avec lui, l'agent recenseur viendra récupérer les documents ou vous pouvez les envoyer en mairie ou à la direction régionale de l'INSEE.


Chaque agent recenseur est uni d'une carte déclinant ses nom et prénom et délivrée par la mairie de Bruyères-sur-Oise. Cette carte n'est valable que pour la réalisation et le contrôle d'exhaustivité de l'enquête de recensement 2015.

Ci-dessous, les exemplaires des cartes d'agents recenseurs délivrées par la mairie de Bruyères sur Oise.


Pour tout renseignement n’hésitez pas à joindre la ligne dédiée au Recensement de la population 2015, au 06.10.26.43.64

Les cartes des agents recenseurs

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Relevés des compteurs d'eau

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Carte d'identité

A partir du 1er janvier 2014, la carte d'identité est valide 15 ans.
Pour plus de renseignements, cliquez ci-contre.
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Informations travaux SNCF

transilien
Pour être renseigné sur l'état des voies, les travaux en cours ou prévus, concernant les lignes SNCF du réseaux Ile-de-France, et notamment la ligne H qui est celle qui dessert Bruyères-sur-Oise, cliquez sur le lien suivant, le Transilien : http://www.transilien.com/trafic/etattrafictravaux/init
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Urbanisme

urbanisme

MISE EN GARDE


   
Des démarcheurs peu scrupuleux proposent des prestations de travaux divers (vérandas, abris de jardin, modification de portes ou fenêtres, de toitures, de murs séparatifs, installation d’équipements d’énergie renouvelable entrainant une modification de l’aspect extérieur d’une maison, pose ou remplacement d’une clôture par une différente etc…) en affirmant que ces interventions ne nécessitent aucune déclaration ou demande d’autorisation préalable.


Dans la plupart des cas, cette affirmation est mensongère et risque de placer le propriétaire en situation d’infraction au code de l’urbanisme pouvant entraîner des poursuites à son égard.


Les gros travaux sont soumis à demande de permis de construire, les travaux plus modestes à une déclaration préalable qui peut être refusée en cas de non conformité aux règlements ou d’avis défavorable de Monsieur  l’Architecte des Bâtiments de France (notre église étant classée), seuls quelques menus aménagements sont exempts de formalités préalables.


Il importe donc de se renseigner en mairie ou auprès du service du droit des sols de la Communauté de Communes du Haut Val d’Oise avant toute exécution de travaux car il est difficile de publier une liste exhaustive des travaux requérants tel ou tel type de démarche, différents critères étant à prendre en compte.


Il est également important de préciser que tout aménagement sur le domaine public (modification de trottoir, chaussée, pelouse, espace vert, parking, etc…) est strictement interdit, ces modifications relevant de la seule compétence municipale.

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Rappel concernant les bruits de voisinage

 Propriétés privées
(rénovation, bricolage, jardinage...)
 Animaux domestiques
 et élevage
du lundi au vendredide 8h30 à 12h00
de 14h30 à 19h30
Les détenteurs d'animaux domestiques sont tenus de prendre toutes mesures pour que les cris des animaux ne portent pas atteinte, par leur durée, leur répétition ou leur intensité, à la tranquillité du voisinage
samedide 9h00 à 12h00
de 15h00 à 19h00
dimanche et jours fériésde 10h00 à 12h00
Restrictions